La loi prévoit une obligation d’entretien de la chaudière qui dans la pratique est confié à l’occupant des lieux. Toutefois, les règles peuvent changer notamment lorsqu’il s’agit d’un logement collectif ou selon la volonté des deux parties à un contrat de bail. À qui appartient donc exactement l’entretien de la chaudière ? Décryptage !
L’entretien de la chaudière, une obligation du locataire
L’entretien de la chaudière consiste à effectuer une vérification de l’état général de celle-ci, mais aussi à son nettoyage, à son réglage et à sa réparation. Cet entretien est obligatoire et est à priori à la charge de l’occupant des lieux, c’est-à-dire le locataire lorsqu’il s’agit d’un logement individuel disposant d’un chauffage individuel. Le propriétaire en insérant dans le contrat une obligation d’information pourra alors demander une attestation d’entretien prouvant ainsi que toutes les précautions ont été prises par le locataire par rapport à la chaudière. Les parties à un contrat de location peuvent toutefois prévoir à ce que l’entretien soit à la charge du propriétaire même dans un logement individuel.
Lorsqu’il s’agit par contre d’une chaudière collective, l’entretien est à la charge du propriétaire ou du syndicat des copropriétaires. S’il est donc vrai que le locataire prend en charge l’entretien de la chaudière, il faut savoir que les règles peuvent changer selon la volonté des deux parties. Mais dans tous les cas, celui qui manque à son obligation d’entretien pourra être sanctionné par l’autre. Le propriétaire pourra notamment effectuer une retenue sur la caution, tandis que le locataire pourra également soustraire sur le prix de la location les frais de l’entretien.
Comment procéder à l’entretien de la chaudière
L’entretien de la chaudière, rappelant-le, est obligatoire chaque année. Dans le cadre de ce type de maintenance, il est aussi obligatoire de faire appel à des professionnels en chauffage, notamment, un dépanneur de fuite d’eau Chesnay qui va assurer un certain nombre de travaux. L’intervenant doit notamment assurer la vérification de chaque élément de la chaudière. Il procède également à des réparations après les nettoyages et les réglages. Ce qui lui permettra par la suite de délivrer une attestation à titre informative et indicative sur l’état de l’installation.
Toute l’opération est effectuée dans le but d’éviter les risques d’intoxication au monoxyde de carbone. Toutefois, la maintenance de la chaudière aura aussi pour effet d’offrir aux occupants du logement un appareil qui pourra fonctionner sans risque de pannependant longtemps. Pour procéder à ce type de travaux, il est très courant que celui qui est en charge de l’entretien fasse un contrat d’entretien annuel qui lui permet de faire intervenir un artisan chaque année. Toutefois, l’opération pourra également être confiée à un artisan qualifié en faisant appel à celui-ci à chaque besoin.